Contrat de projet, licenciements : aperçu des mesures de la nouvelle loi travail

E. Macron
Photo officielle du Président Emmanuel Macron

Comme prévu durant sa campagne, Emmanuel Macron compte modifier en profondeur le code du travail.
Le Parisien, Le Monde ou Libération, entre autres, ont publié des récapitulatifs des mesures prévues.

On y trouvera notamment une généralisation du système de « CDI de Projet », pour le moment restreint au seul secteur du BTP. En clair, ce CDI peut être rompu par l’employeur à la fin du projet pour lequel l’employé a été embauché.
La mesure profiterait en particulier aux entreprises dont la charge de travail varie : SSII (Silicon.fr détaille cet aspect), mais aussi le secteur du jeu vidéo. Julien Villedieu, Délégué Général du Syndicat National du Jeu Vidéo (SNJV), s’est d’ailleurs félicité du projet sur Twitter.
En revanche, dans les secteurs où l’intermittence est déjà largement utilisée, on peut imaginer que cette mesure aura un impact plus limité.

Autres changements envisagés : des négotiations par entreprise et non par branche, un barème pour les indemnités aux prud’hommes, ou encore la réforme de l’assurance chômage.

Outre les articles cités plus haut, nous vous invitons à lire le texte de l’avant-projet de loi, révélé par Le Parisien début juin. Rappelons toutefois qu’il s’agit d’un document de travail et non du texte définitif. De nombreux facteurs influeront sur les mesures, notamment avec l’intervention des syndicats et d’éventuelles manifestations après l’été.

Nous évidemment l’occasion de revenir plus en détail sur ce sujet, en particulier quand les textes définitifs seront connus.

A Lire également