Bonjour,
           J'ai été contacté par une société qui diffuse des courts métrages, ils veulent m'envoyer un contrat pour toucher des royalties à chaque diffusion, hors la personne avec qui je traite veut s'assurer que mon ancienne école ne détiens pas de droits sur mon film avant d'établir ce contrat.
Je n'ai jamais signé de contrat avec mon ancienne école.L'école demandais seulement de faire figurer "Production Mon_école ".
 
Je pense que mon ancienne école à un droit de diffusion (avec mon autorisation ou pas) sur mon film  mais qu'elle ne détiens pas de droits commerciaux.
 
 
Qu'en pensez vous ?
 
Merci d'avance.

et ben le mieux c'est de t'adresser directement à ton école, parce que j'imagine que ça varie.
Qu'en penses-tu ?

Sur le fond, tout ce que tu as fait de tes petites mains t'appartiens
 
Maintenant, y'a plusieurs trucs dans ton cas, et notament, as tu le droit de revendre à une boite de prod un court prévu pour synthétiser une année ou deux de travail d'école...
 
Je serais tenté de dire que non, même si les droits t'appartiennent, puisque c'est ton école qui est le donneur d'ordre, que tu as bossé avec leur matos et sur les temps des cours ( c'est bien ça ? )
 
En gros, tu dois pouvoir t'opposer à ce que eux le revendent ( qu'ils s'en servent à titre promotionel, ça me semble normal par contre ), mais pas le revendre toi, juste t'en servir promotionellement pour montrer ton taf à des boites

C'est assez chaud en fait.
Pour ma part, mon court metrage est la propriété de l'ecole bien qu'elle n'en detienne pas les sources, elle m'a permis en me fournissant le material (pc & licenes + formation) de realiser ce projet.
Cependant, l'absence de contrat d'exclusivité ne t'empeche pas (vis a vis de la loi) de le vendre!
Mais parles en avec ton ecole, jpenses que tu dois pouvoir trouver un arrangement